1 – IDENTIFICATION

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Propriétaire :

VIGNOBLES JP GARDE
SARL
Capital : 15244,90 euros
1, Cruzelles
33500 Néac

contact@jpgarde.wine
0557514043.

SIREN : 421 396 359
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Directeur de la publication : SARL JP Garde & Fils

Développement web et optimisations techniques SEO : Ideclap

Hébergeur : HITEO
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05 35 54 65 06

2 – CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

L’utilisation du site https://vignoblesjpgarde.wine/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site https://vignoblesjpgarde.wine/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site https://vignoblesjpgarde.wine/ est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Vignobles JP Garde, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://vignoblesjpgarde.wine/ est mis à jour régulièrement.

3 – DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site https://vignoblesjpgarde.wine/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Vignobles JP Garde.

Vignobles JP Garde s’efforce de fournir sur le site https://vignoblesjpgarde.wine/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://vignoblesjpgarde.wine/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://vignoblesjpgarde.wine/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4 – PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Vignobles JP Garde est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, son, vidéos et logiciels.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITE

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Vignobles JP Garde s’engage à sécuriser au mieux le site https://vignoblesjpgarde.wine/ cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

6 – GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site https://vignoblesjpgarde.wine/ peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://vignoblesjpgarde.wine/ le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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8 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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